1. Éditeur du site
Le site phytosync.fr est édité par la société :
Société par actions simplifiée unipersonnelle
Capital social : [MONTANT] euros
RCS [VILLE] — SIREN : [NUMÉRO SIREN]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
E-mail : contact@phytosync.fr
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Anas NAINIA, en sa qualité de représentant légal de VAKORA SASU.
Contact : contact@phytosync.fr
3. Hébergeur
Le site phytosync.fr et l'application PhytoSync sont hébergés par :
[FORME JURIDIQUE]
[ADRESSE DU SIÈGE]
Téléphone : [NUMÉRO]
Site : [SITE HÉBERGEUR]
L'ensemble des données est hébergé exclusivement sur des serveurs situés en France, au sein de l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site phytosync.fr et l'application PhytoSync — notamment les textes, graphismes, logotypes, icônes, photographies, sons, logiciels et toute autre œuvre — sont la propriété exclusive de VAKORA SASU ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à celle-ci.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de VAKORA SASU, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La marque PhytoSync et le logo associé sont des signes distinctifs appartenant à VAKORA SASU. Toute utilisation sans autorisation expresse est interdite.
5. Responsabilité
5.1 Contenu du site
VAKORA SASU s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site phytosync.fr. Cependant, VAKORA SASU ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations et décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une interprétation ou utilisation des informations publiées.
5.2 Disponibilité du service
VAKORA SASU ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du service, quelle qu'en soit la cause (maintenance, incident technique, attaque informatique, etc.). Des interruptions temporaires peuvent survenir pour des opérations de maintenance.
5.3 Données utilisateurs
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site et l'application PhytoSync est soumis à notre Politique de confidentialité, consultable à tout moment.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits : rgpd@phytosync.fr
8. Droit applicable et juridiction
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